M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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5 mars 2013

Question écrite n° 20222 de M. Joël Giraud

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 1er octobre 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20178 de M. Joël Giraud

Rubrique : établissements de santé

Titre : hospitalisation à domicile

Réponse publiée le 16 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 19941 de M. Joël Giraud

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 23 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 19928 de M. Joël Giraud

Rubrique : assurances

Titre : rentes viagères

Réponse publiée le 21 avril 2015
5 mars 2013

Question écrite n° 19916 de M. Joël Giraud

Rubrique : animaux

Titre : animaux domestiques

Réponse publiée le 2 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19885 de M. Joël Giraud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 octobre 2014
26 février 2013

Question écrite n° 19702 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 11 octobre 2016
26 février 2013

Question écrite n° 19253 de M. Joël Giraud

Rubrique : architecture

Titre : CAUE

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19250 de M. Joël Giraud

Rubrique : animaux

Titre : animaux domestiques

Réponse publiée le 2 avril 2013
21 février 2013

Question au Gouvernement n° 567 de M. Joël Giraud

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Question posée en séance

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