• 30 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20909 de M. Antoine Herth

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : annuités liquidables

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 23 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20750 de M. Antoine Herth

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 23 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20616 de M. Antoine Herth

  Rubrique : donations et successions

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 23 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20609 de M. Antoine Herth

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 19 juin 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 738 de M. Antoine Herth

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Question posée en séance
• 16 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20295 de M. Antoine Herth

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18227 de M. Antoine Herth

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets industriels

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17936 de M. Antoine Herth

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17934 de M. Antoine Herth

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17933 de M. Antoine Herth

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 7 juillet 2003