Mme Maryse Joissains-Masini

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 décembre 2002

Question écrite n° 7687 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 9 juin 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7590 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : handicapés

Réponse publiée le 21 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7049 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 13 janvier 2003
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 154 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
11 novembre 2002

Question écrite n° 6298 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 9 juin 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6297 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 21 avril 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6296 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6259 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Réponse publiée le 15 septembre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6143 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : presse et livres

Titre : livres

Réponse publiée le 14 juillet 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5136 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 13 janvier 2003

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Questions posées (archives)