• 24 juillet 2013

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  Question au Gouvernement n° 1091 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Question posée en séance
• 15 mai 2013

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  Question au Gouvernement n° 826 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transport de voyageurs

  Question posée en séance
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 287 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : domaine public

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 5 mars 2013

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  Question écrite n° 19949 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 8 janvier 2013

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  Question écrite n° 15240 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 21 novembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 299 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 3 octobre 2012

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  Question au Gouvernement n° 109 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130638 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3935 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique économique

  Question posée en séance
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118140 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012