M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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28 décembre 2004

Question écrite n° 54494 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 1er février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54493 de M. Dino Cinieri

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 1er novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54492 de M. Dino Cinieri

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 12 avril 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54483 de M. Dino Cinieri

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 22 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54482 de M. Dino Cinieri

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 12 avril 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54481 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 15 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54476 de M. Dino Cinieri

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 8 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54471 de M. Dino Cinieri

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54342 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 14 mars 2006
28 décembre 2004

Question écrite n° 54341 de M. Dino Cinieri

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 8 mars 2005

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