M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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9 juillet 2013

Question écrite n° 31545 de M. Dino Cinieri

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 13 août 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31544 de M. Dino Cinieri

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 24 septembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31368 de M. Dino Cinieri

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 28 avril 2015
4 juin 2013

Question orale sans débat n° 344 de M. Dino Cinieri

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 26 juin 2013
30 mai 2013

Question au Gouvernement n° 908 de M. Dino Cinieri

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Question posée en séance
28 mai 2013

Question écrite n° 27614 de M. Dino Cinieri

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 10 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27611 de M. Dino Cinieri

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 16 mai 2017
21 mai 2013

Question écrite n° 26884 de M. Dino Cinieri

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 14 janvier 2014
4 avril 2013

Question au Gouvernement n° 726 de M. Dino Cinieri

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question posée en séance
26 mars 2013

Question écrite n° 22492 de M. Dino Cinieri

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 9 juillet 2013

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