M. Dino Cinieri

Les Républicains

Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 30 novembre 2023 (16^e législature)

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27 janvier 2009

Question écrite n° 40377 de M. Dino Cinieri

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 31 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40373 de M. Dino Cinieri

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 janvier 2009

Question au Gouvernement n° 938 de M. Dino Cinieri

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Question posée en séance
13 janvier 2009

Question écrite n° 39368 de M. Dino Cinieri

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Réponse publiée le 10 mars 2009
13 janvier 2009

Question orale sans débat n° 487 de M. Dino Cinieri

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 janvier 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39207 de M. Dino Cinieri

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 24 février 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39199 de M. Dino Cinieri

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 19 mai 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39008 de M. Dino Cinieri

Rubrique : environnement

Titre : statistiques

Réponse publiée le 14 septembre 2010
30 décembre 2008

Question écrite n° 38939 de M. Dino Cinieri

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 juin 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 38938 de M. Dino Cinieri

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 10 mars 2009

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Questions posées (archives)