M. Roland Chassain

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52562 de M. Roland Chassain

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 29 mars 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52536 de M. Roland Chassain

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 8 mars 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52535 de M. Roland Chassain

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 18 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50685 de M. Roland Chassain

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 29 mars 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47725 de M. Roland Chassain

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Question sans réponse
28 septembre 2004

Question écrite n° 47565 de M. Roland Chassain

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 8 mars 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47564 de M. Roland Chassain

Rubrique : culture

Titre : langues et cultures régionales

Réponse publiée le 28 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47563 de M. Roland Chassain

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 8 février 2005
3 août 2004

Question écrite n° 44976 de M. Roland Chassain

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42566 de M. Roland Chassain

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 31 août 2004

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M. Roland Chassain

Questions posées (archives)