M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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30 septembre 2014

Question écrite n° 65128 de M. Rémi Delatte

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 9 décembre 2014
23 septembre 2014

Question écrite n° 64364 de M. Rémi Delatte

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 25 novembre 2014
18 septembre 2014

Question au Gouvernement n° 2111 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Question posée en séance
5 août 2014

Question écrite n° 62814 de M. Rémi Delatte

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 août 2014

Question écrite n° 62391 de M. Rémi Delatte

Rubrique : économie sociale

Titre : politique et réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 juillet 2014

Question écrite n° 61422 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 17 février 2015
22 juillet 2014

Question écrite n° 61226 de M. Rémi Delatte

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 3 février 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60754 de M. Rémi Delatte

Rubrique : télécommunications

Titre : appels d'urgence

Réponse publiée le 24 mars 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60749 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sports

Titre : football

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 juillet 2014

Question écrite n° 60559 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)