M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 64974 de M. Rémi Delatte

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 8 juin 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64965 de M. Rémi Delatte

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64490 de M. Rémi Delatte

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contribution climat-énergie

Réponse publiée le 25 mai 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64100 de M. Rémi Delatte

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : gestion

Réponse publiée le 13 avril 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63126 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 novembre 2009

Question écrite n° 63062 de M. Rémi Delatte

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 2 mars 2010
3 novembre 2009

Question écrite n° 62935 de M. Rémi Delatte

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 30 mars 2010
3 novembre 2009

Question écrite n° 62875 de M. Rémi Delatte

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 novembre 2009

Question écrite n° 62870 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : harmonisation des régimes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 octobre 2009

Question écrite n° 62343 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : optométristes

Réponse publiée le 24 novembre 2009

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)