• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17297 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17296 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17142 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 17141 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16657 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16656 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16125 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16124 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16022 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16016 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 octobre 2003