• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79012 de M. Martial Saddier

  Rubrique : culture

  Titre : subventions

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 78991 de M. Martial Saddier

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : tiers payant

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78857 de M. Martial Saddier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 5 mai 2015
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78790 de M. Martial Saddier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78581 de M. Martial Saddier

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78414 de M. Martial Saddier

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78405 de M. Martial Saddier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78404 de M. Martial Saddier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77955 de M. Martial Saddier

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77927 de M. Martial Saddier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 20 octobre 2015