M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 février 2013

Question écrite n° 17529 de M. Alain Marty

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 5 mars 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17452 de M. Alain Marty

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17273 de M. Alain Marty

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Question sans réponse
31 janvier 2013

Question au Gouvernement n° 485 de M. Alain Marty

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
29 janvier 2013

Question écrite n° 16963 de M. Alain Marty

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 30 juillet 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16928 de M. Alain Marty

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16874 de M. Alain Marty

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16604 de M. Alain Marty

Rubrique : finances publiques

Titre : exécution du budget

Réponse publiée le 16 septembre 2014
29 janvier 2013

Question écrite n° 16569 de M. Alain Marty

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Réponse publiée le 17 décembre 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16502 de M. Alain Marty

Rubrique : élevage

Titre : sperme

Réponse publiée le 26 février 2013

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