M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 2015

Question écrite n° 91258 de M. Alain Marty

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 8 décembre 2015
19 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3356 de M. Alain Marty

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
10 novembre 2015

Question écrite n° 91053 de M. Alain Marty

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 29 novembre 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91034 de M. Alain Marty

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 février 2016
28 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3267 de M. Alain Marty

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question posée en séance
27 octobre 2015

Question écrite n° 90660 de M. Alain Marty

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 29 novembre 2016
20 octobre 2015

Question écrite n° 90384 de M. Alain Marty

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères

Réponse publiée le 1er décembre 2015
13 octobre 2015

Question écrite n° 90101 de M. Alain Marty

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 22 décembre 2015
25 août 2015

Question écrite n° 87545 de M. Alain Marty

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 29 septembre 2015
25 août 2015

Question écrite n° 87536 de M. Alain Marty

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Alain Marty

Questions posées (archives)