• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44575 de M. Alain Marty

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44574 de M. Alain Marty

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40689 de M. Alain Marty

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39701 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions libérales

  Titre : sociétés

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39700 de M. Alain Marty

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39571 de M. Alain Marty

  Rubrique : étrangers

  Titre : regroupement familial

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 29 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1297 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question posée en séance
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38222 de M. Alain Marty

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38221 de M. Alain Marty

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Question sans réponse
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38220 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 juillet 2004