• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89625 de M. Simon Renucci

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88929 de M. Simon Renucci

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88928 de M. Simon Renucci

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88169 de M. Simon Renucci

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88168 de M. Simon Renucci

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87352 de M. Simon Renucci

  Rubrique : droit pénal

  Titre : détention provisoire

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87351 de M. Simon Renucci

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87350 de M. Simon Renucci

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87349 de M. Simon Renucci

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87348 de M. Simon Renucci

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 23 mai 2006