• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85619 de M. Simon Renucci

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenir

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85566 de M. Simon Renucci

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85565 de M. Simon Renucci

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85564 de M. Simon Renucci

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85563 de M. Simon Renucci

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85562 de M. Simon Renucci

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85561 de M. Simon Renucci

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85560 de M. Simon Renucci

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85559 de M. Simon Renucci

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85558 de M. Simon Renucci

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question sans réponse