• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41653 de M. Simon Renucci

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Question sans réponse
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41652 de M. Simon Renucci

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41574 de M. Simon Renucci

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : plages

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41573 de M. Simon Renucci

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais chirurgicaux

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41531 de M. Simon Renucci

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41392 de M. Simon Renucci

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41391 de M. Simon Renucci

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : coopération et développement

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41390 de M. Simon Renucci

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41387 de M. Simon Renucci

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Question sans réponse
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41386 de M. Simon Renucci

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins libéraux

  Réponse publiée le 26 octobre 2004