• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21385 de M. Simon Renucci

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19654 de M. Simon Renucci

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19647 de M. Simon Renucci

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question orale sans débat n° 294 de M. Simon Renucci

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 30 avril 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13442 de M. Simon Renucci

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13441 de M. Simon Renucci

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13440 de M. Simon Renucci

  Rubrique : services

  Titre : gardiennage

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13438 de M. Simon Renucci

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Question sans réponse
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13437 de M. Simon Renucci

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13436 de M. Simon Renucci

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 21 avril 2003