Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 mars 2006

Question écrite n° 88061 de Mme Josette Pons

Rubrique : marchés publics

Titre : contrats

Réponse publiée le 22 août 2006
7 mars 2006

Question orale sans débat n° 1484 de Mme Josette Pons

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 8 mars 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87495 de Mme Josette Pons

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
7 février 2006

Question écrite n° 84843 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84168 de Mme Josette Pons

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 21 mars 2006
31 janvier 2006

Question orale sans débat n° 1409 de Mme Josette Pons

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 1er février 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84052 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 8 août 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83928 de Mme Josette Pons

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 7 mars 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82558 de Mme Josette Pons

Rubrique : transports aériens

Titre : redevances aéronautiques

Réponse publiée le 6 juin 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81511 de Mme Josette Pons

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Question sans réponse

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)