Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 février 2003

Question écrite n° 12742 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 7 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12741 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 12 mai 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12740 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12540 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11827 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 7 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11822 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11821 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11819 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 11 août 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11626 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 24 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11619 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 7 avril 2003

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