• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80621 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80620 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80619 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80618 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80617 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : emploi

  Titre : statut

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79847 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79846 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79845 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79844 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79843 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 21 février 2006