Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 79842 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 21 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79841 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 3 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79784 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 27 décembre 2005
6 décembre 2005

Question écrite n° 79783 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 14 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79782 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 28 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79781 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 11 avril 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79777 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 27 décembre 2005
6 décembre 2005

Question écrite n° 79776 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 27 juin 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79662 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79574 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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Questions posées (archives)