Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 1028

29 novembre 2005

Question écrite n° 79565 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79564 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 7 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79563 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement agricole

Titre : IATOS

Réponse publiée le 21 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79489 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : agriculture

Titre : INAO

Réponse publiée le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79257 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 15 août 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79256 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er août 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79232 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 21 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79231 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 23 mai 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79230 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 27 décembre 2005
29 novembre 2005

Question écrite n° 79229 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 10 janvier 2006

...

103

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 1028

Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)