Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 juillet 2005

Question écrite n° 70717 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : femmes

Titre : associations

Réponse publiée le 27 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70716 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70715 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 janvier 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70714 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 1er août 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70713 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 14 février 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70712 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : publicité

Titre : prospectus

Réponse publiée le 15 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70711 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : majoration pour enfants

Réponse publiée le 13 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70710 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 août 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70709 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70708 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 4 octobre 2005

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Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)