Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 juillet 2003

Question écrite n° 21604 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoprothésistes

Réponse publiée le 3 novembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21603 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 13 juillet 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21468 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 29 septembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21467 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 20 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21440 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 10 mai 2005
7 juillet 2003

Question écrite n° 21304 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : adjoints administratifs principaux

Question sans réponse
30 juin 2003

Question écrite n° 21283 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 27 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21278 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 24 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21274 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 22 décembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21273 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 30 mars 2004

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Mme Claude Darciaux

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