Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19631 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 1er septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19630 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 25 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19629 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19628 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 1er septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19627 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19626 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions sociales

Titre : puéricultrices

Réponse publiée le 7 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19514 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 14 juillet 2003
28 mai 2003

Question au Gouvernement n° 652 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance
5 mai 2003

Question écrite n° 17612 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 juin 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16929 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 19 mai 2003

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Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)