• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16918 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16917 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16412 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16404 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16403 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : ateliers protégés

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16402 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16401 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16400 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16399 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16398 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : ASSEDIC

  Réponse publiée le 16 août 2005