Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16394 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16371 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16370 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16369 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 10 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16368 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : lessives et détergents

Réponse publiée le 11 août 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16367 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : publicité

Titre : Internet

Réponse publiée le 12 mai 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16366 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 21 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16365 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires et d'optique

Réponse publiée le 13 octobre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16343 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 30 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16336 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 25 août 2003

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Mme Claude Darciaux

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