Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15778 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15653 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 14 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15601 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15600 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 24 mai 2005
31 mars 2003

Question écrite n° 15159 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 21 avril 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15158 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 28 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14691 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14664 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14663 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 avril 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14662 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : conseillers pédagogiques

Réponse publiée le 1er décembre 2003

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