M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 décembre 2006

Question écrite n° 114217 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114215 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114214 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114213 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114212 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : calcul

Réponse publiée le 6 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114211 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 3 avril 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114210 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 13 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114209 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114208 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre la faim

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114207 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Maroc

Réponse publiée le 6 mars 2007

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