M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 décembre 2006

Question écrite n° 114005 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112871 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112870 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 27 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112663 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112660 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112612 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112611 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112610 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 23 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112609 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique de la vieillesse

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112608 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : justice

Titre : conseillers prud'homaux

Réponse publiée le 27 février 2007

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