M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 mai 2006

Question écrite n° 94336 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 18 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94335 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 18 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94334 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 15 août 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94333 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 14 novembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94326 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Réponse publiée le 10 octobre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94325 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 6 juin 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94320 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 21 novembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94319 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 9 janvier 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94306 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : protection

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94291 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Question sans réponse

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