• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73523 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73522 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73403 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73402 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73401 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73400 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73399 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : vidéocassettes, DVD et jeux vidéo

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73398 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73397 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : épilepsie

  Question sans réponse
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73299 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 4 avril 2006