• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68537 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68536 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68267 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68266 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : La Française des jeux

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68265 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68264 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68263 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 28 juin 2005

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  Question orale sans débat n° 1283 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 29 juin 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 68090 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : baux

  Titre : location

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 68050 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 15 novembre 2005