M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 avril 2005

Question écrite n° 62235 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 27 septembre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62234 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question sans réponse
12 avril 2005

Question écrite n° 62233 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 7 mars 2006
12 avril 2005

Question écrite n° 62232 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : publicité

Titre : publicité mensongère

Réponse publiée le 9 janvier 2007
12 avril 2005

Question écrite n° 62231 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : travail

Titre : congé de maternité

Réponse publiée le 14 février 2006
5 avril 2005

Question écrite n° 62175 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
5 avril 2005

Question écrite n° 62138 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Question sans réponse
5 avril 2005

Question écrite n° 62137 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 5 juillet 2005
5 avril 2005

Question écrite n° 62136 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 23 mai 2006
5 avril 2005

Question écrite n° 62135 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 31 janvier 2006

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