M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er juin 2004

Question écrite n° 40322 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 26 octobre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40321 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
1er juin 2004

Question écrite n° 40320 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 10 mai 2005
1er juin 2004

Question écrite n° 40319 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 31 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40282 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Réponse publiée le 6 juillet 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40281 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 31 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40260 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique de la vieillesse

Réponse publiée le 26 octobre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40255 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question sans réponse
1er juin 2004

Question écrite n° 40254 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
1er juin 2004

Question écrite n° 40252 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question close sans réponse le 27 juin 2006

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