• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32556 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : foie gras

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32555 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports aériens

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32554 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32547 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31905 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurances

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31865 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31864 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31863 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31862 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31861 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 9 mars 2004