• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29981 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : rugby

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29979 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : RFI

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29978 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29977 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29914 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : plongée sous-marine

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29912 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports aériens

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29910 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : activités professionnelles

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29900 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question orale sans débat n° 499 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 3 décembre 2003
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29110 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 23 mars 2004