• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110800 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110799 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110798 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110797 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110760 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets toxiques en provenance d'Abidjan

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110287 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110270 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique économique

  Titre : indice des prix

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110159 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110097 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110095 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 15 mai 2007