• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23671 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23669 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23668 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23661 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23660 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23591 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23590 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : droit pénal

  Titre : destructions, dégradations et détériorations

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23586 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23578 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23576 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 3 novembre 2003