M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 avril 2012

Question écrite n° 131976 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131963 de M. Jacques Remiller

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131958 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131949 de M. Jacques Remiller

Rubrique : communes

Titre : mairies

Réponse publiée le 15 mai 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131945 de M. Jacques Remiller

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131900 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agroalimentaire

Titre : fromages

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 131898 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : trufficulture

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131874 de M. Jacques Remiller

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131864 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de voyageurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131859 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jacques Remiller

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