-
- 1. Questions au Gouvernement)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Rappel au règlement
- 3. Délimitation des circonscriptions des députés (Explications de vote et vote sur l'article unique d'un projet de loi) (n° 2167)
- 4. Rappel au règlement
- 5. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Délimitation des circonscriptions des députés (Discussion, en deuxième lecture, d'un projet de loi) (n° 2167)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Délimitation des circonscriptions des députés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. La Poste et les activités postales (suite) (n° 2138)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration
- 2. La Poste et les activités postales (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. La Poste et les activités postales (n° 2138)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
- 3. Mesures urgentes pour le logement
- 4. Planification écologique
- 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 6. Droit au revenu des agriculteurs
- 7. Débat sur l'identité nationale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 (Seconde partie (suite)) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. décès d'un député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn (1re circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2020 (15e législature)