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Réponse publiée le 15 septembre 2009
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28 juillet 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 29 septembre 2009
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8 juillet 2009Rubrique : défenseTitre : politique de la défenseQuestion posée en séance
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17 juin 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : défense et anciens combattants : fonctionnementQuestion posée en séance
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9 juin 2009Rubrique : enfantsTitre : crèches et garderiesRéponse publiée le 29 septembre 2009
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28 avril 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : office nationalRéponse publiée le 16 juin 2009
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3 mars 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 5 mai 2009
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17 février 2009Rubrique : politique socialeTitre : RSAQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 février 2009Rubrique : traités et conventionsTitre : charte européenne des langues régionales ou minoritairesRéponse publiée le 3 mars 2009
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3 février 2009Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 24 février 2009