M. Laurent Hénart

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 juin 2012

Question écrite n° 132797 de M. Laurent Hénart

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les spectacles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juin 2012

Question écrite n° 132785 de M. Laurent Hénart

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 juin 2012

Question écrite n° 132762 de M. Laurent Hénart

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 juin 2012

Question écrite n° 132757 de M. Laurent Hénart

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 juin 2012

Question écrite n° 132754 de M. Laurent Hénart

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mai 2012

Question écrite n° 132612 de M. Laurent Hénart

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mai 2012

Question écrite n° 132580 de M. Laurent Hénart

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132543 de M. Laurent Hénart

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132542 de M. Laurent Hénart

Rubrique : professions de santé

Titre : optométristes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132525 de M. Laurent Hénart

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Laurent Hénart

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