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7 septembre 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 16 novembre 2010
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7 septembre 2010Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 2 novembre 2010
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7 septembre 2010Rubrique : justiceTitre : indemnisation des victimesRéponse publiée le 23 novembre 2010
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7 septembre 2010Rubrique : justiceTitre : indemnisation des victimesRéponse publiée le 1er février 2011
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7 septembre 2010Rubrique : consommationTitre : sécurité des produitsRéponse publiée le 15 mars 2011
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3 août 2010Rubrique : système pénitentiaireTitre : détenusRéponse publiée le 19 octobre 2010
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3 août 2010Rubrique : politique extérieureTitre : AzerbaïdjanRéponse publiée le 21 septembre 2010
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Réponse publiée le 16 novembre 2010
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3 août 2010Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : caissesRéponse publiée le 15 mars 2011
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27 juillet 2010Rubrique : ventes et échangesTitre : ventes aux enchèresRéponse publiée le 31 août 2010