M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 juin 2004

Question écrite n° 42130 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42106 de M. Richard Mallié

Rubrique : agriculture

Titre : GAEC

Réponse publiée le 4 janvier 2005
8 juin 2004

Question écrite n° 40946 de M. Richard Mallié

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 7 décembre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40264 de M. Richard Mallié

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 30 novembre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40253 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 21 septembre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40250 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40249 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40248 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40247 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40246 de M. Richard Mallié

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 août 2004

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M. Richard Mallié

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