• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91769 de M. Christophe Priou

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91768 de M. Christophe Priou

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91767 de M. Christophe Priou

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : prélèvement automatique

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91766 de M. Christophe Priou

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91491 de M. Christophe Priou

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : restaurants

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91184 de M. Christophe Priou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91130 de M. Christophe Priou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : navigation de plaisance

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90801 de M. Christophe Priou

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90800 de M. Christophe Priou

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90799 de M. Christophe Priou

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 mai 2006