M. Édouard Courtial

Les Républicains

Oise (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 septembre 2003

Question écrite n° 25627 de M. Édouard Courtial

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25619 de M. Édouard Courtial

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cessation progressive d'activité

Réponse publiée le 27 octobre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25211 de M. Édouard Courtial

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 27 octobre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23554 de M. Édouard Courtial

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 13 janvier 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 21225 de M. Édouard Courtial

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20760 de M. Édouard Courtial

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 5 octobre 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20269 de M. Édouard Courtial

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 20 janvier 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19965 de M. Édouard Courtial

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Question close sans réponse le 20 octobre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19113 de M. Édouard Courtial

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 30 juin 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18529 de M. Édouard Courtial

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003

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M. Édouard Courtial

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