• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89308 de M. Maurice Giro

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges sauvages

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89307 de M. Maurice Giro

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89306 de M. Maurice Giro

  Rubrique : urbanisme

  Titre : POS

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89305 de M. Maurice Giro

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89282 de M. Maurice Giro

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88393 de M. Maurice Giro

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87663 de M. Maurice Giro

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87622 de M. Maurice Giro

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : budget

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 7 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1480 de M. Maurice Giro

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 8 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85780 de M. Maurice Giro

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 15 août 2006